Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE NET DES PROFESSIONNELS
VERNOCHET Jean-François

Numéro de dépôt :
3086328
Date de dépôt :
02/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2011

Présentation de la marque LE NET DES PROFESSIONNELS

Déposée le 2 mars 2001 par VERNOCHET Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE NET DES PROFESSIONNELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est VERNOCHET Jean-François, domicilié(e) 74 rue Principale, 60210 Briot - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François VERNOCHET - France.

La marque LE NET DES PROFESSIONNELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE NET DES PROFESSIONNELS est expirée depuis le 2 mars 2011.

VERNOCHET Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : LA ROUTE DU LIN , ea expression d'artistes , KON & SENS K&S , FAITES VOUS UN BEL AUJOURD'HUI , L'ART AU QUOTIDIEN , L'ART EPHEMERE , AIR BAG , EXPRESSION D'ARTISTES


VERNOCHET Jean-François - 74 rue Principale, 60210 Briot - France


Jean-François VERNOCHET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Viandes, poissons, volailles et gibiers Produits agricoles (ni préparés, ni transformés) Communication par terminaux d'ordinateurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.